Brouillon — à faire relire par un professionnel du droit. Ce texte a été rédigé comme point de départ, pas comme conseil juridique. Il traite notamment de données de santé, catégorie particulière au sens du RGPD : une relecture par un avocat ou un DPO est nécessaire avant toute mise en ligne réelle. Des mentions restent à compléter, signalées par [À COMPLÉTER — …].
Qui édite Encrage.
Dernière mise à jour : 29 août 2026
Éditeur du site
Le site et le service Encrage sont édités par Maxime Pouplier, entrepreneur individuel (auto-entrepreneur).
- SIRET : 849 677 703 00035
- Siège / adresse professionnelle : [À COMPLÉTER — adresse professionnelle complète]
- Contact : [À COMPLÉTER — adresse e-mail professionnelle si différente de celle du formulaire] — à défaut, le formulaire de contact
- TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base). Les prix affichés sont donc nets de taxe.
Directeur de la publication
Maxime Pouplier, en qualité d'éditeur du service.
Hébergement
Le site et les données sont hébergés par Hostinger — Hostinger International Ltd.
- Adresse : [À COMPLÉTER — adresse de l'entité Hostinger figurant sur votre contrat]
- Site : hostinger.fr
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Propriété intellectuelle
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Liens et responsabilité éditoriale
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